Conditions d'Utilisation
Introduction
Bienvenue sur le site web de BureauVita. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web ainsi que l'ensemble des services fournis par BureauVita.
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Définitions
Dans les présentes conditions d'utilisation, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :
- "BureauVita", "nous", "notre" et "nos" font référence à BureauVita, cabinet de comptabilité situé au 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France.
- "Site" fait référence au site web de BureauVita accessible à l'adresse www.gyxevithivara.sbs.
- "Services" fait référence aux services comptables et financiers proposés par BureauVita.
- "Utilisateur", "vous", "votre" et "vos" font référence à toute personne accédant à notre site ou utilisant nos services.
- "Contenu" fait référence à l'ensemble des informations, textes, images, graphiques, données et autres éléments présents sur notre site.
Utilisation du Site
Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous acceptez notamment de ne pas :
- Utiliser notre site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou endommager le site ou interférer avec l'utilisation du site par d'autres utilisateurs.
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- Contourner les mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l'accès à notre site.
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- Collecter ou recueillir des données personnelles concernant d'autres utilisateurs.
Propriété Intellectuelle
Le contenu de notre site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces et codes, est la propriété exclusive de BureauVita et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de notre site pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, afficher, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu sans notre autorisation écrite préalable.
Services Comptables
Nos services comptables sont fournis conformément aux lois et réglementations françaises applicables, ainsi qu'aux normes professionnelles établies par l'Ordre des Experts-Comptables.
Toute demande de service via notre formulaire de contact ne constitue pas un engagement contractuel tant qu'un accord écrit n'a pas été formalisé entre vous et BureauVita.
Les tarifs de nos services sont établis sur devis personnalisé et peuvent varier en fonction de la complexité de votre situation et de l'étendue des services demandés.
Confidentialité
Nous prenons très au sérieux la protection de vos données personnelles. Notre collecte et utilisation de vos informations personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité, que vous êtes invité à consulter.
Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, BureauVita ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site ou nos services.
Les informations fournies sur notre site sont données à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels. Pour des conseils adaptés à votre situation spécifique, nous vous recommandons de nous contacter pour prendre rendez-vous avec l'un de nos experts.
Modifications des Conditions
BureauVita se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des changements.
Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Droit Applicable et Juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de notre site ou à nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
Contact
Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :
BureauVita
123 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
Email : contact@gyxevithivara.sbs
Téléphone : +33 7 45 23 78 94